Mentions légales

CNIL

En conformité avec les dispositions de la loi du 06/01/1978, ce site fait l'objet d'une déclaration préalable auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL).
Le numéro de déclaration est le 650851

Site hébergé par :

Smile Hosting - Premier hébergeur français spécialisé en infogérance de solutions open source
20 rue des Jardins
92600 Asnières-sur-Seine – France
Contact : hosting.smile.eu

Protection des données personnelles :

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 dite " informatique et libertés ", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous avez la possibilité d'exercer ce droit sur simple demande par courrier à :

DEVRED SAS
Pôle Jules Verne
13 rue du Capitaine Némo
80440 Glisy

Ou en complétant le formulaire de contact

Si vous souhaitez nous poser des questions concernant notre politique de confidentialité ou l'utilisation de vos données personnelles, nous vous invitons à compléter le formulaire de contact

Les informations recueillies lors de votre passage sur le site sont exclusivement destinées à un usage interne et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers à des fins commerciales.

Responsabilité :

Les liens

Le site DEVRED peut contenir des liens vers d'autres sites dont les contenus ne sont pas sous le contrôle de DEVRED. Par conséquent, la responsabilité de DEVRED ne saurait être engagée à raison du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent, des produits ou services qu’ils proposent.

Les couleurs

Nous ne pouvons garantir que les couleurs reproduites sur notre site soient exactement les mêmes que celles des vêtements proposés dans nos magasins car cela dépend de nombreux facteurs, notamment de la qualité de reproduction des couleurs de votre ordinateur.

Droits d'auteurs

Copyright DEVRED Février 2011

L’ensemble du contenu du site est protégé par la législation applicable en matière de droit d’auteur, de droit des dessins et modèles, de droit des marques et de concurrence déloyale et parasitisme. Il appartient à la société DEVRED.
Le Contenu du site comprend notamment : l’architecture, la charte graphique, les photographies, les textes, les illustrations, les images, les marques et logos, éléments sonores et visuels, etc...

En application de l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou toute reproduction non expressément autorisée, ou à un usage autre que strictement privé, par quelque moyen que ce soit constitue un acte de contrefaçon sanctionné par la loi. "Ce site respecte les droits d'auteurs. Tous les droits d’auteurs et œuvres reproduites sont protégées et réservés à ce site. Toute utilisation non autorisée des œuvres autres que la consultation individuelle et la reproduction privée est interdite."

« This website respects Authors' Rights. All rights of authors of protected works reproduced and conveyed on this website are reserved. Any unauthorized use of the works other than individual, private consultation and reproduction is prohibited. »

CREDITS FOR EVERY CREATIVE WORK ON THE WEBSITE INCLUDING THE TITLE, THE AUTHOR'S NAME AND CAPACITY.

Loi AGEC

La société SAS DEVRED est enregistrée au registre de l’éco organisme et à jour de ses éco contributions, comme l’y oblige la loi.
ECOTLC - Numéro IDU : FR218611_11YUWZ
REP emballage - Numéro IDU : FR218611_03WCFZ